Membre de Université de Lyon
Arrêté n°2012-22
Publié le 20 février 2012 Imprimer cet article, Envoyer cet article à un ami
Proclamation des résultats des élections au conseil des études et de la vie universitaire de l'Université - collège usagers
Le Président de l’Université Lumière Lyon 2,
Vu le Code de l'éducation ;
Vu le décret n°85-59 du 18 janvier 1985 modifié fixant les conditions d'exercice du droit de suffrage, la composition des collèges électoraux et les modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ainsi que les modalités de recours contre les élections ;
Vu l'arrêté n°2012-3 en date du 6 janvier 2012 portant convocation du corps électoral ;
Vu les statuts de l'Université Lyon 2 approuvés par le conseil d'administration en sa séance du 4 février 2011 ;
Vu les procès verbaux de dépouillement ;
Le Président de l'Université Lyon 2 proclame les résultats du scrutin au conseil des études et de la vie universitaire
Collège : usagers
sièges à pourvoir : 14
inscrits : 25 084
votants : 2 493
bulletins blancs ou nuls: 76
suffrage valablement exprimés : 2 417
quotient électoral : 172,6
Ont obtenu :
Sont déclarés élus :
Les résultats proclamés ci-dessus sont affichés dans les locaux de l'Université et mis en ligne sur le site de l'Université.
Vu le Code de l'éducation ;
Vu le décret n°85-59 du 18 janvier 1985 modifié fixant les conditions d'exercice du droit de suffrage, la composition des collèges électoraux et les modalités d'assimilation et d'équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ainsi que les modalités de recours contre les élections ;
Vu l'arrêté n°2012-3 en date du 6 janvier 2012 portant convocation du corps électoral ;
Vu les statuts de l'Université Lyon 2 approuvés par le conseil d'administration en sa séance du 4 février 2011 ;
Vu les procès verbaux de dépouillement ;
Le Président de l'Université Lyon 2 proclame les résultats du scrutin au conseil des études et de la vie universitaire
Collège : usagers
sièges à pourvoir : 14
inscrits : 25 084
votants : 2 493
bulletins blancs ou nuls: 76
suffrage valablement exprimés : 2 417
quotient électoral : 172,6
Ont obtenu :
Sont déclarés élus :
Les résultats proclamés ci-dessus sont affichés dans les locaux de l'Université et mis en ligne sur le site de l'Université.
Fait à Lyon, le 20 février 2012
Le Président de l'Université
André Tiran
Le Président de l'Université
André Tiran
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Contact
Direction des affaires juridiques, institutionnelles et des marchés (DAJIM)
campus Berges du Rhône
16 quai Claude Bernard - 1er étage
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