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Règlement intérieur de l'Université Lumière Lyon 2
 

Publié le 4 juillet 2014 Imprimer cet article, Envoyer cet article à un ami

approuvé par le Conseil d'administration du 1er juillet 2011

Réaffirmant son attachement aux valeurs républicaines et démocratiques, l'Université Lumière Lyon 2 entend garantir le bon accomplissement de ses missions de formation et de recherche en organisant sa vie collective, en complément de ses statuts, par le présent règlement intérieur.

Université Lumière Lyon 2 - version couleur du logo (2014)
Les dispositions du règlement intérieur s'appliquent aux usagers de l'Université Lumière Lyon 2, aux membres de son personnel et, plus généralement, à toute personne présente, à quelque titre que ce soit, dans les locaux de l'Université.

Au sommaire du règlement intérieur

(Document téléchargeable ci-contre, ainsi que ces additifs)
  • Titre 1 - Les libertés
    - article 1 - Libertés et droits fondamentaux
    - article 2 - Accès
    - article 3 - Circulation
    - article 4 - Mise à disposition de locaux
    - article 5 - Distribution et diffusion de tracts et autres documents
    - articles 6 - Affichage
    - article 7 - Sites internet et diffusion électronique
    - article 8 - Associations
     
  • Titre 2 - La vie démocratique
    - article 9 - Représentativité
    - article 10 - Organisation des élections
    - article 11 - Information de la communauté
     
  • Titre 3 - Hygiène et sécurité
    - article 12 - Préservation du patrimoine
    - article 13 - Entretien des locaux
    - article 14 - Interdiction de fumer
    - article 15 - Hygiène et sécurité alimentaire
    - article 16 - Substances, matériels et objets dangereux
    - article 17 - Consignes de sécurité
     
  • Titre 4 - La vie universitaire
    - article 18 - La scolarité
    - article 19 - Les examens
    - article 20 - La vie culturelle
     
  • Titre 5 - Conditions de travail et recrutement
    - article 21 - Temps et conditions de travail
    - article 22 - Recrutements des personnels enseignants
    - article 23 - Commission consultative des doctorants contractuels
     
  • Titre 6 - Application et modification du règlement intérieur
    - article 24 - Application
    - article 25 - Adoption et modification

Avis favorable du CEVU du 27 mai 2011 : 21 voix pour, 4 abstentions
Avis favorable du CTP du 7 juin 2011 : 9 voix pour, 5 "ne prend pas part au vote"
Approbation par le CA du 1er juillet 2011 : 27 voix pour (unanimité)

À télécharger

Règlement intérieur de l'Université
approuvé par le Conseil d'administration du 1er juillet 2011
  • .pdf, 2,9 Ko
  • lire en ligne (cliquer sur l'icône ci-dessous)
approuvé par le Conseil d'administration du 1er juillet 2011

Additifs

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