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Règlement général de scolarité
 

Publié le 3 février 2017 Imprimer cet article, Envoyer cet article à un ami

Le règlement général de scolarité fixe le cadre de la formation et de l'évaluation des acquis.

Réglementation
Il énumère les droits et devoirs des étudiant.es, en précisant notamment les obligations de scolarité et le déroulement des études.
Il a été adopté par la commission de la formation et de la vie universitaire du 18 mars 2016, modifié par celle du 16 décembre 2016. Cette version est applicable depuis le 23 janvier 2017.

Il existe deux documents, l'un portant sur la licence [PDF - 196 Ko], l'autre sur le master [PDF - 180 Ko], chacun composé de plusieurs parties :
  • les dispositions générales (organisation et validation des parcours, absences et assiduité…) ;
  • les examens et les jurys ;
  • le régime spécial d'études.

Il comporte trois annexes [PDF - 176 Ko] :
  • la charte des examens (convocation, rôles des enseignant.es et du personnel administratif, déroulement des épreuves, fraudes, validation et résultats) ;
  • les dispositions en faveur des étudiant.es en situation de handicap ;
  • la mise en oeuvre de l'année de césure.

Notez qu'il peut exister un règlement propre à une formation particulèrement si celle-ci est co-accréditée ou concerne une licence professionnelle. Ces règlements sont communiqués aux étudiant.es dans le mois qui suit la rentrée.
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